MENTIONS LEGALES :
Correspondant aux directives de l’article 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance de l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site web : amicale-chateaubriant.fr Les informations ci-dessous :
1. Données légales :
Nom du propriétaire : Manal DUBOST
Adresse du titulaire : 549, Chemin des Sagnères 44110 – Châteaubriant
Le Concepteur du site web : Manelle AUGE
Le Chef de publication : Maelle FERRARI
Comment contacter le Directeur de publication : contact@amicale-chateaubriant.fr
Le Webmaster est : Muhammad BOCQUET
De quelle façon contacter le Réalisateur : contact@amicale-chateaubriant.fr
Le site est hebergé par : Ionos
EURL au capital de 100 000 Euros
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Sarreguemines B 431 303 775
Nomenclature APE 6311Z
Numéro de TVA : FR 13 431 303 775
Siège Sociale de l’entreprise : 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France
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2. Introduction :
Tout internaute se connectant et utilisant le site suivant : amicale-chateaubriant.fr est considéré comme utilisateur du site web.
Le site web amicale-chateaubriant.fr réuni un ensemble de services, dans l’état, disponible pour les usageé. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Concepteur du site amicale-chateaubriant.fr. Le site amicale-chateaubriant.fr est mis à jour de façon régulière par Muhammad BOCQUET.
Maelle FERRARI s’efforce de fournir sur le site amicale-chateaubriant.fr des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait affirmer l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou non. En dépendance, l’utilisateur reconnaît se servir des informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité :
Le site suivant amicale-chateaubriant.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf en cas d’interruption, programmée ou non, pour les besoins de la maintenance ou force majeure. En cas de service indisponible, amicale-chateaubriant.fr s’engage à faire son maximum pour rétablir l’accès au site et tentera alors d’informer au préalable aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant asservi qu’à une redevance de moyen, amicale-chateaubriant.fr ne pourrait être tenu comme responsable de tout dommage, peu importe sa nature, résultant d’une indisponibilité du service
4. Droit de propriété intellectuelle :
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5. Liens hypertextes et cookies :
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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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